Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site www.altenoia.fr, édité par Gilles GASPARD, entrepreneur individuel (Alténoïa), SIRET 990 249 716 00020, 16 Place du Square Pierre de Geyter, 93200 Saint-Denis.
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Le site est accessible gratuitement, à tout moment, sous réserve des opérations de maintenance ou d'indisponibilité technique.
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Le site www.altenoia.fr est un site d'information et de présentation des activités d'hypnothérapie proposées par Alténoïa. Il permet notamment :
De consulter les informations relatives aux séances individuelles et ateliers collectifs
De prendre rendez-vous via le service Calendly
De contacter l'éditeur par courriel ou téléphone
D'accéder à des contenus audio et des ressources informatives
Le site ne constitue pas une plateforme de soin en ligne. Les informations publiées ont une vocation informative et ne sauraient remplacer un avis médical, un diagnostic ou une prescription.
4.1 Nature de l'hypnothérapie
L'hypnose ericksonienne est une approche complémentaire d'accompagnement du changement et du mieux-être. Elle ne constitue pas un acte médical au sens du Code de la santé publique et ne saurait se substituer à un suivi médical ou psychiatrique.
4.2 Contre-indications
Certains troubles psychiques sévères (psychoses, états dissociatifs aigus, troubles bipolaires en phase active, épilepsie) peuvent constituer des contre-indications à l'hypnose. Il appartient à l'utilisateur d'informer le praticien de tout traitement médical en cours ou de tout antécédent psychiatrique.
4.3 Résultats
Les résultats d'un accompagnement par hypnothérapie varient selon les individus. L'éditeur ne garantit aucun résultat spécifique et décline toute responsabilité quant aux attentes non satisfaites.
4.4 Responsabilité Civile Professionnelle
Gilles GASPARD — Alténoïa a souscrit une assurance Responsabilité Civile Professionnelle et Exploitation auprès de la compagnie HISCOX SA, par l'intermédiaire de MEDINAT, sous le contrat praticien MEDINAT, n° HXFRME000013480, pour une couverture maximale de 8 000 000 € par sinistre et 15 000 000 € par année d'assurance, pour l'ensemble des activités d'hypnose exercées, quel que soit le lieu d'exercice.
L'utilisation du site implique le respect des lois et règlements en vigueur. Il est notamment interdit de :
Utiliser le site à des fins illicites ou frauduleuses
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Le traitement des données personnelles des utilisateurs est régi par la Politique de confidentialité accessible depuis le pied de page du site, conformément au RGPD (Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés modifiée.
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées. Toutefois, il ne peut garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou la pertinence de ces informations pour chaque situation particulière.
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Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, l'éditeur a désigné l'entité de médiation suivante pour tout litige de consommation non résolu à l'amiable :
MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT (MED CONSO DEV)
Site web : www.medconsodev.eu
Adresse postale : C/O Centre d'Affaires Stéphanois SAS — Immeuble L'Horizon, Esplanade de France, 3 Rue J. Constant Milleret, 42000 Saint-Étienne
Avant toute saisine du médiateur, vous devez avoir préalablement adressé une réclamation écrite à l'éditeur à l'adresse contact@altenoia.fr.
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige non résolu par voie amiable ou de médiation, les tribunaux français seront seuls compétents.